Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVO
LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON, UNION COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3658109
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
NOVO de LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON

Présentation de la marque NOVO

Déposée le 17 juin 2009 par la société LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVO »

Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON domicilié(e) 7 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 66670 - BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 029 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON domicilié(e) 7 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 66670 - BAGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVO est expirée depuis le 17 juin 2019.

LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : LAURE DE NYLS , VSR NATURE CASOTS , CHÂTEAU PONTEILLA , CHÂTEAU POLLESTRES


LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON, UNION COOPERATIVES AGRICOLES - 7 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 66670 - BAGES - France - SIREN 491029310


LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON - 7 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 66670 - BAGES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.